Le solaire, un pari sur l'avenir forcément gagnant

Le solaire : une solution d’avenir, inépuisable, économique et qui n’entraîne aucune nuisance sur l’environnement immédiat…

Utiliser la technologie solaire thermique pour la production d'eau chaude sanitaire ou pour une combinaison « chauffage domestique + eau chaude sanitaire » ne comporte en effet que des avantages :

• Utilisant une technologie fiable et éprouvée, la chaleur solaire est l'assurance confort pour lutter contre l'inflation énergétique...

• Le rayonnement solaire est une énergie inépuisable, 100% naturelle, une réelle alternative écologique face aux énergies fossiles.

• Installer un système de chaleur solaire permet de faire un geste pour la planète : 1m² de capteur solaire thermique = 150 à 300 kg de gaz à effet de serre non rejetés dans l'atmosphère par année.

• Utiliser l'énergie solaire permet de réduire de 20 à 50 % la facture d'énergie pour son chauffage domestique, et jusqu'à 70% pour son eau chaude sanitaire.

• Contrairement aux idées reçues, un système solaire thermique peut être installé n'importe où, y compris dans les régions moins exposées comme le Nord de la France.

• Les incitations financières fortes des pouvoirs publics viennent compléter avantageusement le financement de son installation (voir ci-dessous).

Par ailleurs, la lumière du soleil étant la source d’énergie la mieux répartie dans le monde, l’exploitation de cette énergie grâce à des panneaux photovoltaïques pour produire de l’électricité est excellent un moyen de concilier préoccupations écologiques et considérations pratiques :

• L'électricité solaire est l'assurance de bénéficier d'une énergie propre, et de lutter contre le réchauffement climatique.

• Le rayonnement solaire est une énergie inépuisable, 100% naturelle, une réelle alternative écologique face aux énergies fossiles.

• Installer un système photovoltaïque permet de faire un geste pour la planète.

• Le solaire photovoltaïque est une technologie fiable qui ne cesse de progresser.

• Ici aussi, les incitations financières fortes des pouvoirs publics viennent compléter avantageusement le financement de son installation (voir ci-dessous).

Des incitations financières remarquables

Pour le Solaire thermique

> Un crédit d'impôt de 50%

Le crédit d'impôt développement durable est attribué aux particuliers pour faciliter l'achat d'un chauffe-eau solaire. Il est accordé par l'Etat suivant les conditions cumulatives suivantes :

• Taux de 50 %, applicable sur le prix TTC du matériel

• Sous forme de réduction d'impôt, ou de remboursement pour un contribuable peu ou pas imposable.

• Sur présentation d'une facture unique comprenant la vente et l'installation du système solaire thermique.

• Valable uniquement dans l'habitation principale (quelque soit le statut de l'occupant : locataire, propriétaire, occupant à titre gratuit ou propriétaire bailleur).

• Applicable du 1er Janvier 2005 au 31 décembre 2012, (avec un plafond durant cette période de 16 000 € pour un couple (marié ou pacsé), de 8000 euros pour une personne célibataire, auxquels peuvent s'ajouter 400 euros par personne à charge).

Attention : ces critères d'éligibilité sont évolutifs, et donc à vérifier avec Jura Energie Solaire à la date de l'achat.

> L'éco-prêt à taux zéro

D’un montant maximum de 20 000 € pour 2 travaux et de 30 000 € pour 3 travaux, ce prêt sans intérêts est consacré aux travaux de rénovation énergétique des logements et destiné aux propriétaires, copropriétaires, occupants, sociétés civiles ou bailleurs d'une résidence principale, maison individuelle ou appartement.

La durée de remboursement est limitée à 10 ans. Elle peut être réduite jusqu'à 3 ans ou portée à 15 ans avec l'accord de votre banque. Seules les banques ayant signé une convention avec l'Etat peuvent diffuser l'éco-prêt à taux zéro.

Que peut-il financer ?

• Le « bouquet de travaux », soit l’ensemble de travaux cohérents dont la réalisation simultanée apporte une amélioration sensible de l'efficacité énergétique du logement construit avant le 1er janvier 1990, et doit être réalisé par un professionnel des travaux dans au moins deux des 6 catégories suivantes :

1. Isolation de la toiture

2. Isolation des murs donnant sur l'extérieur

3. Remplacement des fenêtres et des portes-fenêtres donnant sur l'extérieur

4. Installation ou remplacement d'un système de chauffage ou d'une production d'eau chaude sanitaire

5. Installation d'un système de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable

6. Installation d'une production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable

• L'amélioration de la performance énergétique globale du logement par des travaux définis dans le cadre d'une étude thermique (pour les logements construits entre le 1er janvier 1948 et le 1er janvier 1990) et conduisant à une amélioration de la performance énergétique de :

- 150 kWh / m² et par an si la consommation conventionnelle avant travaux s'avère ≥ à 180 kWh /m² et par an

- 80 kWh / m² et par an dans toutes les autres situations

Pour les cas non-éligibles, l’éco-prêt peut être remplacé par le prêt vert, moins contraignant mais assorti d’un taux d’environ 2,5% (selon les banques).

> La TVA à 5,5 %

Le taux normal de TVA est de 19,6 %, mais l'installation d'un système de chaleur solaire bénéficie du taux de TVA à 5,5 % s'appliquant sur le matériel et la main d'œuvre. Ceci se traduit par une réduction de l'ordre de 12 % sur le montant de la facture. Pour en bénéficier, il faut être logé dans une résidence achevée depuis plus de 2 ans.

> Les aides de l'ANAH

L'ANAH (Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat) accorde des aides lors de la rénovation d'un logement sous certaines conditions. Le logement doit notamment être achevé depuis au moins 15 ans à la date où la décision d’accorder la subvention est prise, et le logement ne doit pas avoir fait l’objet d’un autre financement de l’Etat ou d’un prêt à taux zéro dans les dix années précédant le dépôt de la demande, sous réserve de modifications réglementaires.

L’ANAH propose aussi l’Ecosubvention. Cette nouvelle mesure de l’Etat, destinée aux propriétaires occupant leur logement, leur permet d’économiser jusqu’à 35 % du montant de leur travaux de rénovation thermique, dans le cadre du plan de relance, et donc de manière limitée dans le temps et sous conditions de ressources (n° indigo 08 20 15 15 15 à 0,15 €/mn ou www.ecosubvention.fr)

--> www.anah.fr

> Les aides régionales en Franche-Comté

• Le programme Effilogis du Conseil régional : le programme Effilogis est un dispositif d’aides aux particuliers, bailleurs sociaux, collectivités pour développer l’efficacité énergétique des bâtiments et atteindre le niveau Bâtiment Basse Consommation-Effinergie (BBC-effinergie). Il vise à diviser par 4 les consommations énergétiques des logements existants. Il propose deux types d’aides : l’audit énergétique et les appels à projets (www.effilogis.fr).

• Par ailleurs, certaines villes incitent les travaux thermiques par des subventions directes, comme par exemple Besançon (300 € sur la main d'oeuvre de l'installation solaire), Foussemagne (150 €), Port-sur-Saône (50% de la main d'œuvre plafonnée à 500 €) ou Villiers-sur-Port (1000 €).

Attention, cette liste non exhaustive est donnée à titre indicatif, et est susceptible de changer dans le temps.

> Les aides des régions limitrophes : Nous consulter

Pour le Photovoltaïque

> Votre toit vous garanti un revenu sur 20 ans

L’incitation majeure de l’Etat pour l’installation d’un système photovoltaïque couplé au réseau, c’est bien entendu la possibilité de vendre son électricité à un prix attractif et garanti pour 20 ans.

Selon l’installation choisie, les différents tarifs de rachat proposés par EDF vous permettent de rentabiliser votre investissement sur une période comprise entre 7 et 12 ans.

> Et toujours un crédit d'impôt

Le crédit d'impôt développement durable est attribué aux particuliers pour faciliter l'achat d'un chauffe-eau solaire. Il est accordé par l'Etat suivant les conditions cumulatives suivantes :

• Taux de 25 %, applicable sur le prix TTC du matériel

• Sous forme de réduction d'impôt, ou de remboursement pour un contribuable peu ou pas imposable.

• Sur présentation d'une facture unique comprenant la vente et l'installation du système solaire thermique.

• Valable uniquement dans l'habitation principale (quelque soit le statut de l'occupant : locataire, propriétaire, occupant à titre gratuit ou propriétaire bailleur).

• Applicable du 29 septembre 2010 au 31 décembre 2012, (avec un plafond durant cette période de 16 000 € pour un couple (marié ou pacsé), de 8000 euros pour une personne célibataire, auxquels peuvent s'ajouter 400 euros par personne à charge).

Attention : ces critères d'éligibilité sont évolutifs, et donc à vérifier avec Jura Energie Solaire à la date de l'achat.

> Toujours la TVA à 5,5 %

Le taux normal de TVA est de 19,6 %, mais l'installation d'un système photovoltaïque inférieur à 3 kW pour un particulier bénéficie du taux de TVA à 5,5 % s'appliquant sur le matériel et la main d'œuvre. Ceci se traduit par une réduction de l'ordre de 12 % sur le montant de la facture. Pour en bénéficier, il faut être logé dans une résidence achevée depuis plus de 2 ans.

Pour le Photovoltaïque en site isolé

> Le Fonds FACÉ : Nous consulter